Achat forfait - Val d'Allos - Espace Lumière

Mentions Légales

Le site Internet www.valdallos-ski.com est un Site édité à titre professionnel au sens de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

IDENTIFICATION

 

EDITEUR DU SITE :

 

HEBERGEUR DU SITE :

 

CONCEPTION DU SITE :

 

CREDITS PHOTOS :

 

 

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

 

1. DEFINITIONS

 

2. DROITS D'AUTEUR

L'ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

3. DROIT DES MARQUES

Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. COOKIES

 

5. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le traitement de données à caractère personnel recueillies sur le Site a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’ensemble des informations demandées sur le Site et visées par un astérisque est obligatoire, afin que l’Editeur puisse traiter la commande de l'Utilisateur.

Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, la commande ne sera pas traitée.Ces informations sont destinées à la société VAL D'ALLOS LOISIRS DEVELOPPEMENT.

Des offres commerciales pourront également être adressées par l'Editeur et ses partenaires, notamment l'Office de Tourisme du Val d'Allos à l'Utilisateur, sauf opposition de ce dernier.L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes sur les données le concernant, en adressant sa demande à :

par courrier à VALD Immeuble Le Val Benoît 04260 LA FOUX D'ALLOS ou par courriel à contact.allos@loisirs-solutions.com.

Responsable du traitement : Service VEL.

Finalités du traitement : traitement de la commande, billetterie, gestion commerciale et prospection (sauf opposition de l'Utilisateur concernant la prospection).

 

6. RESPONSABILITE

L'Editeur du Site met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d'une absence de disponibilité des informations et/ou la présence d'un virus sur le Site.

En outre, l'Editeur ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale. Pour des raisons de maintenance, l'Editeur pourra interrompre le Site et s'efforcera d'en avertir préalablement les Utilisateurs.

L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter. L'Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l'Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et  préalable de l'Editeur.